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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience SA
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PROBAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROBAN
Aventis CropScience SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1223281
Date de dépôt :
31/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2012

Présentation de la marque PROBAN

Déposée le 31 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience SA domicilié(e) 55 avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2231490) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. Jean-Pierre POUSSET domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2231490) - 92160 - France.

La marque PROBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROBAN est expirée depuis le 31 décembre 2012.

Aventis CropScience SA a également déposé les autres marques suivantes : REGENT , DECIS MICRON , STRONG , APPUI , MIKALIX , RHODOCIDE


Aventis CropScience SA, Société Anonyme - 55 avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2231490) - 69009 - France - SIREN 969503309


AVENTIS PHARMA S.A. Jean-Pierre POUSSET - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2231490) - 92160 - France


Renouvellement sans limitation n°2010980 - Publication au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2002 n°2231490 - Publication au BOPI 2002-11-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

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