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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience SA
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DECIS MICRON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECIS MICRON
Aventis CropScience SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92445770
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2012

Présentation de la marque DECIS MICRON

Déposée le 11 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECIS MICRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience SA domicilié(e) 55 avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2231487) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. Jean-Pierre POUSSET domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2231487) - 92160 - France.

La marque DECIS MICRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECIS MICRON est expirée depuis le 11 décembre 2012.

Aventis CropScience SA a également déposé les autres marques suivantes : REGENT , STRONG , PROBAN , APPUI , MIKALIX , RHODOCIDE


Aventis CropScience SA, Société Anonyme - 55 avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2231487) - 69009 - France - SIREN 969503309


AVENTIS PHARMA S.A. Jean-Pierre POUSSET - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2231487) - 92160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2002 n°2231487 - Publication au BOPI 2002-11-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380749 - Publication au BOPI 2003-11-03

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides