Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASOAR
Aventis Cropscience GmbH (société de droit allemand)

Numéro de dépôt :
1700143
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2011

Présentation de la marque CASOAR

Déposée le 17 octobre 1991 par Aventis Cropscience GmbH (société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASOAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Aventis Cropscience GmbH (société de droit allemand) domicilié(e) Industrie park-Hoechst, D65926 Frankfurt am main Allemagne (dossier no 2205901) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2205901) - France.

La marque CASOAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASOAR est expirée depuis le 17 octobre 2011.


Aventis Cropscience GmbH (société de droit allemand) - Industrie park-Hoechst, D65926 Frankfurt am main Allemagne (dossier no 2205901) - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2205901) - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2205901 - Publication au BOPI 2001-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 12 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°317819 - Publication au BOPI 2001-03-12

Inscription le 11 février 2004 - Changement de dénomination n°386796 - Publication au BOPI 2004-02-11

Inscription le 22 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462802 - Publication au BOPI 2007-10-22

Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248574 - Publication au BOPI 1998-01-27

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