Déposée le 20 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience France domicilié(e) 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2218985) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 137 744 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2218985) - 92160 - France.
La marque SEMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aventis CropScience France Société Anonyme - 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2218985) - 69009 - France - SIREN 399137744
Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2218985) - 92160 - France
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2218985 - Publication au BOPI 2002-04-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17
Renouvellement sans limitation n°2002416 - Publication au BOPI 1993-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37
Inscription le 29 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314897 - Publication au BOPI 2001-01-29
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380747 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 29 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409978 - Publication au BOPI 2005-03-29
Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182166 - Publication au BOPI 1995-02-23
Produits antiparasitaires destinés à l'agriculture, insecticides et anticryptogamiques Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture et substances de traitement des végétaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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