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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Aventis Crop
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COSSACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSSACK
Aventis Crop, Science SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3083142
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2011

Présentation de la marque COSSACK

Déposée le 15 février 2001 par la Société Anonyme (SA) Aventis Crop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSSACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis Crop domicilié(e) 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET - France.

La marque COSSACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSSACK est expirée depuis le 15 février 2011.


Aventis Crop, Science SA, Société Anonyme - 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France - SIREN 969503309


Jean-Pierre POUSSET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Herbicide.