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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science
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PATRIOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATRIOT
Aventis Crop Science S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1640882
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2011

Présentation de la marque PATRIOT

Déposée le 25 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science domicilié(e) 55, avenue René Cassin, 69009 LYON (dossier no 2189815) - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET domicilié(e) (dossier no 2189815) - France.

La marque PATRIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATRIOT est expirée depuis le 25 janvier 2011.

Aventis Crop Science a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIC , DELTALAND SUPER , Etat sanitaire : Traiter Surveiller Attendre Préconisation du distributeur , FOSETYL SYNER+ , ESQUIV , BACTROMAT , BAMBOU , BACTROGEL , EVIDENCE , FOSETYL SYNERGY


Aventis Crop Science S.A. Société Anonyme - 55, avenue René Cassin, 69009 LYON (dossier no 2189815) - France - SIREN 969503309


Jean-Pierre POUSSET - (dossier no 2189815) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2001 n°2189815 - Publication au BOPI 2001-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380749 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

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