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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science
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Etat sanitaire : Traiter Surveiller Attendre Préconisation du distributeur
Marque expirée - Marque en non vigueur

Etat sanitaire : Traiter Surveiller Attendre Préconisation du distributeur
Aventis Crop Science SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3104696
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2011
Etat sanitaire : Traiter Surveiller Attendre Préconisation du distributeur de Aventis Crop Science

Présentation de la marque Etat sanitaire : Traiter Surveiller Attendre Préconisation du distributeur

Déposée le 11 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Etat sanitaire : Traiter Surveiller Attendre Préconisation du distributeur »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science domicilié(e) 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA SA Monsieur Jean-Pierre POUSSET DIRECTION DES MARQUES GROUPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etat sanitaire : Traiter Surveiller Attendre Préconisation du distributeur est expirée depuis le 11 juin 2011.

Aventis Crop Science a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIC , PATRIOT , DELTALAND SUPER , FOSETYL SYNER+ , ESQUIV , BACTROMAT , BAMBOU , BACTROGEL , EVIDENCE , FOSETYL SYNERGY


Aventis Crop Science SA Société Anonyme - 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France - SIREN 969503309


AVENTIS PHARMA SA Monsieur Jean-Pierre POUSSET DIRECTION DES MARQUES GROUPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Inscription le 29 avril 2003 - Rejet partiel n°369816 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Services de fournitures d'informations commerciales en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau Internet ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, courrier électronique, communications dans le domaine agricole, (transmission d'informations) Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, conseils et communications en matière de formation au monde agricole.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.