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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science
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DELTALAND SUPER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTALAND SUPER
Aventis Crop Science SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3090578
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2011

Présentation de la marque DELTALAND SUPER

Déposée le 22 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTALAND SUPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science domicilié(e) 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS B96 950 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET - France.

La marque DELTALAND SUPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTALAND SUPER est expirée depuis le 22 mars 2011.

Aventis Crop Science a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIC , PATRIOT , Etat sanitaire : Traiter Surveiller Attendre Préconisation du distributeur , FOSETYL SYNER+ , ESQUIV , BACTROMAT , BAMBOU , BACTROGEL , EVIDENCE , FOSETYL SYNERGY


Aventis Crop Science SA Société Anonyme - 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France - SIREN B96950330


Jean-Pierre POUSSET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.