Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TULOCHE
Aventis Crop Science SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3092018
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2011

Présentation de la marque TULOCHE

Déposée le 29 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TULOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science SA domicilié(e) 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A., Monsieur Jean-Pierre POUSSET, DIRECTION DES MARQUES GROUPE - France.

La marque TULOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TULOCHE est expirée depuis le 29 mars 2011.

Aventis Crop Science SA a également déposé les autres marques suivantes : DELTAMEX , PROMEFEN SAFENER FOR YOUR CROP


Aventis Crop Science SA, Société Anonyme - 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France


AVENTIS PHARMA S.A., Monsieur Jean-Pierre POUSSET, DIRECTION DES MARQUES GROUPE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Inscription le 23 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422866 - Publication au BOPI 2005-11-23

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423784 - Publication au BOPI 2005-12-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Produits pour la destruction des animaux nuisibles et Mollusques.