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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVENTIS ANIMAL NUTRITION
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SMARTAVIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMARTAVIT
AVENTIS ANIMAL NUTRITION S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92402362
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2012

Présentation de la marque SMARTAVIT

Déposée le 23 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS ANIMAL NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTAVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS ANIMAL NUTRITION domicilié(e) 42 avenue Aristide Briand,92160 ANTONY (dossier no 2211049) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 850 283 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. Direction Marques Groupe Christian GELAIN domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92165 ANTONY CEDEX (dossier no 2211049) - 92165 - France.

La marque SMARTAVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMARTAVIT est expirée depuis le 23 janvier 2012.

AVENTIS ANIMAL NUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : NIRSA


AVENTIS ANIMAL NUTRITION S.A. Société Anonyme - 42 avenue Aristide Briand,92160 ANTONY (dossier no 2211049) - 92160 - France - SIREN 915850283


AVENTIS PHARMA S.A. Direction Marques Groupe Christian GELAIN - 20 avenue Raymond Aron,92165 ANTONY CEDEX (dossier no 2211049) - 92165 - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211049 - Publication au BOPI 2001-12-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 7 octobre 2004 - Gage radié n°400896 - Publication au BOPI 2004-10-07

Inscription le 6 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303741 - Publication au BOPI 2000-07-06

Inscription le 15 juin 2000 - Changement de dénomination n°302409 - Publication au BOPI 2000-06-15

Inscription le 7 août 2002 - Gage constitué n°351254 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357729 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160982 - Publication au BOPI 1993-07-15

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Additifs médicamenteux aux aliments des animaux.Additifs nutritionnels aux aliments des animaux ; aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.