Déposée le 5 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aventics
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Aventics domicilié(e) 155 Avenue Du Faucigny, Z.I. Les Fourmis - 74130 - BONNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 236 453 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque QUIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUIET arrivera à expiration en date du 5 juin 2027.
Aventics S.A.S., Société par actions simplifiée - 155 Avenue Du Faucigny, Z.I. Les Fourmis - 74130 - BONNEVILLE - France - SIREN 440236453
Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185782 - Publication au BOPI 1995-05-31
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2007 n°2331737 - Publication au BOPI 2007-01-17
Inscription le 17 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451350 - Publication au BOPI 2007-01-17
Renouvellement sans limitation n°2090147 - Publication au BOPI 1997-25
Inscription le 21 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611262 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21
Inscription le 25 juin 2014 - Changement de dénomination n°626109 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2017 n°2660969 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-03
Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission.Appareils et instruments scientifiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, appareils de séchage, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau et plus particulièrement appareils et dispositifs pour l'utilisation comme source d'énergie, d'air comprimé tels que des filtres, régulateurs, lubrificateurs, purgeurs, valves de sécurité, collecteurs d'échappement, manodétendeurs, silencieux et raccords pour le montage de tels appareils; filtres pour l'eau de distribution sanitaire, des groupes de remplissage d'eau, des épurateurs d'eau et détendeurs pour l'eau, purgeurs et des robinets et plus particulièrement des robinets pour la distribution d'essence.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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