Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELFBALANCIT
AVENISENSE, SAS

Numéro de dépôt :
3904173
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/03/2022
SELFBALANCIT de AVENISENSE

Présentation de la marque SELFBALANCIT

Déposée le 12 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENISENSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SELFBALANCIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENISENSE domicilié(e) Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233 - 73374 - LE BOURGET DU LAC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 458 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENISENSE domicilié(e) Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233 - 73374 - LE BOURGET DU LAC Cedex - France.

La marque SELFBALANCIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELFBALANCIT est expirée depuis le 12 mars 2022.

AVENISENSE a également déposé les autres marques suivantes : MIRAGE COMMUNICATION , MESOSCALE , CACTUS SENSOR , REEFUGE , BEER BRO , DEVIL SENSOR , SPHERE SENSOR , WATERACT , NORTHDOME , SENSAVENUE


AVENISENSE, SAS - Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233 - 73374 - LE BOURGET DU LAC Cedex - France - SIREN 528458516


AVENISENSE - Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233 - 73374 - LE BOURGET DU LAC Cedex - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 17 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757135 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.