Déposée le 28 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) AVENIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NATIONAL 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENIR domicilié(e) 114, rue Galliéni, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2199115) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 080 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT domicilié(e) (dossier no 2199115) - France.
La marque NATIONAL 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVENIR, société anonyme - 114, rue Galliéni, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2199115) - France - SIREN 552080897
BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT - (dossier no 2199115) - France
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2199115 - Publication au BOPI 2001-05-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Inscription le 20 juillet 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°437299 - Publication au BOPI 2006-07-20
Inscription le 22 mai 2001 - Changement de dénomination n°328102 - Publication au BOPI 2001-05-22
Inscription le 2 juin 1997 - Changement de dénomination n°238181 - Publication au BOPI 1997-06-02
Panneaux d'affichage, panneaux de signalisation publicitaire. Services de réseaux d'affichage, location d'espaces publicitaires, location de panneaux d'affichage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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