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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENIR
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C I T I
Marque expirée - Marque en non vigueur

C I T I
AVENIR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98759937
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2018

Présentation de la marque C I T I

Déposée le 18 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C I T I »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENIR domicilié(e) 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2390378) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 080 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENIR Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR (dossier no 2390378) - 78378 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C I T I est expirée depuis le 18 novembre 2018.

AVENIR a également déposé les autres marques suivantes : PANORAMIR , +AVENIR , Maison Armelle , DECORMEDIA , + Avenir , Vita Drôme , NATIONAL 7 , GENERATION COM , CAPTATOR , POUVOIR 14


AVENIR Société par actions simplifiée - 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2390378) - 92200 - France - SIREN 552080897


AVENIR Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR (dossier no 2390378) - 78378 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2008 n°2390378 - Publication au BOPI 2008-11-24

Renouvellement sans limitation n°2390378 - Publication au BOPI 2009-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Inscription le 31 mars 2009 - Rejet partiel n°494515 - Publication au BOPI 2009-03-31

Inscription le 15 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369111 - Publication au BOPI 2003-04-15

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Inscription le 2 janvier 2012 - Changement de dénomination n°566717 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-02

Inscription le 2 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566716 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-02

Ordinateurs ; logiciels ; logiciels de collecte, de traitement et d'analyse d'informations statistiques sur les trajets empruntés par des individus sur un territoire donné ; logiciels de reproduction de plans et cartes géographiques ; logiciels de traitement d'informations statiques concernant les trajets empruntés par les individus sur un territoire donné.

Publicité, affichage, conseils et renseignements d'affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, services de sondage, études de marché, recherches de marché, collecte et étude d'informations statistiques notamment sur les trajets empruntés par des individus sur un territoire donné ; collectes d'informations notamment géographiques, sociales ou culturelles sur un territoire donné ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.

Location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, réalisation (élaboration) de systèmes informatiques, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels de traitement d'informations statistiques concernant les trajets empruntés par des individus sur un territoire donné ; services de saisie d'informations statistiques sur les trajets empruntés par des individus sur un territoire donné ; élaboration (conception) et exploitation de bases de données géographiques et statistiques.