Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVTP
AVENIR VOIRIE

Numéro de dépôt :
4595885
Date de dépôt :
04/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2029
AVTP de AVENIR VOIRIE

Présentation de la marque AVTP

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2019 par AVENIR VOIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est AVENIR VOIRIE domicilié(e) 16 Place Fantin-Latour - 56000 - Vannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Pierre L'HOPITALIER domicilié(e) 3 mail du Front Populaire - 44200 - Nantes - France.

La marque AVTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVTP arrivera à expiration en date du 4 novembre 2029.

AVENIR VOIRIE a également déposé les autres marques suivantes : av avenir voirie , aV avenir VOIRIe , D'ICI RESPECTONS LA MER , D'ICI RESPECTONS L'OCEAN , AVMAIRIE


AVENIR VOIRIE - 16 Place Fantin-Latour - 56000 - Vannes - France


Madame Marie-Pierre L'HOPITALIER - 3 mail du Front Populaire - 44200 - Nantes - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Inscription le 18 mai 2020 - Retrait partiel n°787174 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-18

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques; constructions et structures transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; clous ; contenants métalliques de stockage ou de transport, à savoir conteneurs métalliques pour le stockage et le transport de marchandises; récipients d’emballage en métal ; objets d’art en métaux communs ; barrières métalliques ; bornes métalliques ; corbeilles métalliques ; plaques signalétiques métalliques ; cônes de signalisation métalliques, non mécaniques et non lumineux ; protections métalliques d’arbres [structures] ; coffres forts ;

Meubles ; meubles métalliques ; petits articles de quincaillerie non métallique ; bancs[meubles] ; banquettes ; fauteuils; canapés; chaises; chaises longues ; tabourets; tables; patères non métalliques pour vêtements; portemanteaux (meubles); armoires; bibliothèques; buffets; meubles de jardin; paravents [meubles] ; mobiles (objets pour la décoration) ; corbeilles non métalliques ; protections d’arbres non métalliques ;

Administration commerciale ; services de vente en gros et au détail des produits suivants : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions et structures transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, petits articles de quincaillerie métallique, clous, contenants métalliques de stockage ou de transport, à savoir conteneurs métalliques pour le stockage et le transport de marchandises, récipients d’emballage en métal, objets d’art en métaux communs, barrières métalliques, bornes métalliques, corbeilles métalliques, plaques signalétiques métalliques, cônes de signalisation métalliques, non mécaniques et non lumineux, protections métalliques d’arbres [structures], coffres forts, Meubles, meubles métalliques, petits articles de quincaillerie non métallique, bancs[meubles], banquettes, fauteuils, canapés, chaises, chaises longues, tabourets, tables, patères non métalliques pour vêtements, portemanteaux (meubles), armoires, bibliothèques, buffets, meubles de jardin, paravents [meubles], mobiles (objets pour la décoration), corbeilles non métalliques, protections d’arbres non métalliques ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment dans le domaine de l'architecture urbaine ; établissement de plans en matière de design et d'espaces architecturaux [établissements de plans pour la construction] ; établissement de plans pour la construction; dessin industriel.