Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AVENIR TERRE SOLEIL POMPES A CHALEUR – PANNEAUX SOLAIRES
avenir terre soleil entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3594868
Date de dépôt :
20/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AVENIR TERRE SOLEIL POMPES A CHALEUR – PANNEAUX SOLAIRES de avenir terre soleil

Présentation de la marque AVENIR TERRE SOLEIL POMPES A CHALEUR – PANNEAUX SOLAIRES

Déposée le 20 août 2008 par avenir terre soleilTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVENIR TERRE SOLEIL POMPES A CHALEUR – PANNEAUX SOLAIRES »

Le déposant est avenir terre soleilTODO domicilié(e) 5 du château,18100 VIERZON - 18100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, avenir terre soleil domicilié(e) 5 du château,18100 VIERZON - 18100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


avenir terre soleil entreprise individuelle - 5 du château,18100 VIERZON - 18100 - France


avenir terre soleil - 5 du château,18100 VIERZON - 18100 - France


Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506377 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Pompe à chaleur, panneaux solaires ;

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Vente et installation de pompe à chaleur et panneaux solaires.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.