Déposée par voie électronique le 18 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) AVENIR TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L@t@b@c » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENIR TELECOM domicilié(e) Les Rizeries, 208 Bd de Plombières - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 980 925 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque L@t@b@c a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVENIR TELECOM, SA - Les Rizeries, 208 Bd de Plombières - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 351980925
Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Parfums, huiles essentielles, eaux de senteurs, aromes naturels alimentaires à base d'huiles essentielles pour cigarettes électroniques et inhalateurs avec ou sans nicotine ;
Produits pharmaceutiques ; cigarettes sans tabac ; produits chimiques à usage médical ; cigarettes, cigares, cigarillos, pipes électroniques à usage médical ; cigarettes (sans tabac) à usage médical ; produits pharmaceutiques à savoir produits pour arrêter de fumer ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries, pulvérisateurs, atomiseurs, cartomiseurs, chargeurs USB, adaptateur secteur et accumulateurs pour cigarettes, cigares, cigarillos, pipes électroniques et électroniques rechargeables ou jetables ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; cigarettes électroniques non à usage médical, cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes électroniques à évaporation de substances aromatiques et de nicotine ; système de recharge pour cigarettes électroniques ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; services liés à la vente en gros par catalogues de vente par correspondance, par catalogues en ligne, service de vente au détail en ligne et commande par téléphone des produits suivants : parfums, huiles essentielles, eaux de senteurs, arômes naturels alimentaires à base d'huiles essentielles pour cigarettes électroniques et inhalateurs avec ou sans nicotine, produits pharmaceutiques, cigarettes sans tabac, produits chimiques à usage médical, cigarettes, cigares, cigarillos, pipes électroniques à usage médical, cigarettes (sans tabac) à usage médical, produits pharmaceutiques à savoir produits pour arrêter de fumer, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries, pulvérisateurs, atomiseurs, cartomiseurs, chargeurs USB, adaptateur secteur et accumulateurs pour cigarettes, cigares, cigarillos, pipes électroniques et électroniques rechargeables ou jetables, tabac, articles pour fumeurs, cigarettes électroniques non à usage médical, cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical, cigarettes électroniques à évaporation de substances aromatiques et de nicotine, système de recharge pour cigarettes électroniques.
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