Déposée le 4 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) AVENIR TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « C-Sûr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENIR TELECOM domicilié(e) Les Rizeries, 208 Bd de Plombières - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 980 925 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque C-Sûr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVENIR TELECOM, SA - Les Rizeries, 208 Bd de Plombières - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 351980925
Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2015 n°2581655 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-17
Appareils téléphoniques, appareils téléphoniques portables, appareils radiotéléphoniques portables ; batteries électriques, accumulateurs ; câbles chargeurs sur allume-cigare de véhicules automobiles ; câbles chargeurs pour batterie ; câbles chargeurs sur allume-cigare de véhicules automobiles avec connecteur pour téléphone portatif mains-libres ; chargeurs de batteries ; antennes fixes, magnétiques et micro magnétiques ; antennes mobiles ; haut-parleurs ; appareils pour l'amplification des sons ; écouteurs téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; support de téléphone fixe (avec adaptateurs pour véhicules automobiles) ; support de téléphone mobile (avec adaptateurs pour véhicules automobiles) ; support de téléphone de voiture (avec adaptateurs pour véhicules automobiles) ; boîtier électronique avec connecteur téléphone avec ou sans prise d'antenne ; adaptateurs d'antennes ; régulateurs de charges ; supports de téléphone (partie de téléphone) ; connecteurs d'antennes extérieures ; microphone ; housse en cuir pour téléphones portables ; ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes enregistrés ; logiciels ; modems ; films (pellicules) impressionnés ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts (audio et vidéo), ; télécopieurs, répondeurs automatiques, appareils à dicter, instruments d'alarme ; décodeurs électroniques, appareils électroniques pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radios, projecteurs, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunication ; micros, disques optiques, disques magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision, programmes de télévision ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; télécommandes de télévision et de radio ; écran de télévision ; jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques sur disques ou disques compacts, talkies-walkies, baladeurs, écouteurs, haut-parleurs. Services d'assurances liés aux mobiles ; assurances ; services de financement ; analyse financière ; estimations financières (assurances) ; consultations et informations en matière d'assurances ; services de conseils, d'informations, de renseignements concernant les assurances, notamment sur les téléphones portables. Service de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision ; communication par services télématiques ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de visualisation d'information d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationaux et transnationaux notamment par Internet, destinés au commerce électronique notamment entre particuliers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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