Déposée le 8 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) AVENIR TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « C Cetelec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENIR TELECOM domicilié(e) 35 Boulevard de Briançon, 13003 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 980 925 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.
La marque C Cetelec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVENIR TELECOM (S.A.) - 35 Boulevard de Briançon, 13003 MARSEILLE - France - SIREN 351980925
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France
Inscription le 5 juin 2001 - Concession de licence n°324329 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Appareils téléphoniques, appareils téléphoniques portables, appareils radiotéléphoniques portables ; batteries électriques, accumulateurs ; câbles chargeurs sur allume-cigare de véhicules automobiles ; câbles chargeurs pour batterie ; câbles chargeurs sur allume-cigare de véhicules automobiles avec connecteur pour téléphone portatif mains-libres ; chargeurs de batteries ; antennes fixes, magnétiques et micro-magnétiques ; antennes mobiles ; haut-parleurs ; appareils pour l'amplification des sons ; écouteurs téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; dispositifs de fixation de téléphones pour véhicules automobiles ; dispositif de maintien de charge pour véhicules automobiles, avec ou sans connexion d'antennes extérieures ; adaptateurs d'antennes ; régulateurs de charges ; supports de téléphone ; connecteurs d'antennes extérieures ; microphone ; housse en cuir pour téléphones portables. Services de réparation, d'entretien et de maintenance et d'installation des produits cités ci-dessus. Service de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale. Services de logistiques (transport), services d'expédition et de réception des produits cités ci-dessus ; emballage de produits.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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