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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVENIR TELECOM INTERNATIONAL
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DECATEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECATEL
AVENIR TELECOM INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
95604077
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2015

Présentation de la marque DECATEL

Déposée le 29 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) AVENIR TELECOM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECATEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENIR TELECOM INTERNATIONAL domicilié(e) 5 bd de la foire,L2013,LUXEMBOURG (dossier no 2298989) - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2298989) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECATEL est expirée depuis le 29 décembre 2015.

AVENIR TELECOM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DRIVE'N CALL , C - Cetelec


AVENIR TELECOM INTERNATIONAL SA - 5 bd de la foire,L2013,LUXEMBOURG (dossier no 2298989) - Luxembourg


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2298989) - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 16 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295582 - Publication au BOPI 2000-02-16

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2005 n°2298989 - Publication au BOPI 2005-10-13

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

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