ANNUAIRE DE L'ENCADREMENT DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS
Présentation de la marque ANNUAIRE DE L'ENCADREMENT DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS
Déposée le 22 mai 2015 par l'association loi 1901 AVENIR SECOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ANNUAIRE DE L'ENCADREMENT DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ANNUAIRE DE L'ENCADREMENT DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUAIRE DE L'ENCADREMENT DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS arrivera à expiration en date du 22 mai 2025.
AVENIR SECOURS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01