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Marques déposées par AVENIR SANTE PREVOYANCE
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AVENIR SANTE PREVOYANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVENIR SANTE PREVOYANCE
AVENIR SANTE PREVOYANCE

Numéro de dépôt :
1657011
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
10/07/2000
AVENIR SANTE PREVOYANCE de AVENIR SANTE PREVOYANCE

Présentation de la marque AVENIR SANTE PREVOYANCE

Déposée le 10 juillet 1990 par AVENIR SANTE PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « AVENIR SANTE PREVOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AVENIR SANTE PREVOYANCE, domicilié(e) 34, rue des Moulins, 51715 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle DEVERLY - France.

La marque AVENIR SANTE PREVOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657011.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENIR SANTE PREVOYANCE est expirée depuis le 10 juillet 2000.


AVENIR SANTE PREVOYANCE - 34, rue des Moulins, 51715 REIMS - France


Isabelle DEVERLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 16 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180452 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription le 16 janvier 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°180451 - Publication au BOPI 1995-01-16

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