Déposée le 1 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) AVENIR PECHEcoopérative
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VICTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENIR PECHEcoopérative domicilié(e) 22 route de Lyon, SAINT REMY, 71100 CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 379 382 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque VICTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTOIRE est expirée depuis le 1 décembre 2007.
AVENIR PECHE (Société Anonyme coopérative) - 22 route de Lyon, SAINT REMY, 71100 CHALON SUR SAONE - France - SIREN 402379382
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Inscription le 23 novembre 2001 - Rejet partiel n°335314 - Publication au BOPI 2001-11-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
Sacs pour la pêche ; fourreaux pour canne à pêche ; sacs à bourriches ; sacs de transport de matériel de pêche. Fils de pêche ; filets de pêche. Articles de pêche ; cannes à pêche ; cannes télescopiques, hameçons flotteurs, moulins pour la pêche, épuisettes, épuisettes télescopiques. Appâts pour la pêche ; amorces pour la pêche.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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