Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME TECHNOLOGY SYSTEMS
AVENIR NUMERIC'S S.A.

Numéro de dépôt :
3340407
Date de dépôt :
10/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/02/2015
HOME TECHNOLOGY SYSTEMS de AVENIR NUMERIC\'S

Présentation de la marque HOME TECHNOLOGY SYSTEMS

Déposée le 10 février 2005 par la Société Anonyme (SA) AVENIR NUMERIC'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HOME TECHNOLOGY SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENIR NUMERIC'S domicilié(e) Route de Thil, ZI Ouest,01700 SAINT MAURICE DE BEYNOST - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 735 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France.

La marque HOME TECHNOLOGY SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME TECHNOLOGY SYSTEMS est expirée depuis le 10 février 2015.

AVENIR NUMERIC'S a également déposé les autres marques suivantes : IDEOM , ECOSYSTEM DD , ADN ADVANCED DYNAMIC NETWORKS , VOTRE AVENIR A DE L'ENERGIE , ECOSYSTEM DEVELOPPEMENT DURABLE , ECOSYSTEM 2D , IDEOM


AVENIR NUMERIC'S S.A. - Route de Thil, ZI Ouest,01700 SAINT MAURICE DE BEYNOST - 01700 - France - SIREN 413735440


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, de télématique ; téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes de haute fidélité, micros, films, cassettes, vidéo-cassettes, bandes magnétiques, disques, téléphones, cartes magnétiques, lecteurs de codes barres, cartes à puce, raccordements électriques, émetteurs de signaux, récepteurs de signaux. Installation et maintenance des produits précités. Location d'instruments de télécommunication, de télématique. Education, formation, divertissement ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils et d'instruments audiovisuels ; location de téléviseurs, de magnétophones, de magnétoscopes, de radios, d'antennes et de paraboles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.