MUTALLIANCE
Présentation de la marque MUTALLIANCE
Déposée le 19 septembre 2008 par la société AVENIR MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-43 du 24 octobre 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MUTALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTALLIANCE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2028.
AVENIR MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Inscription le 7 juillet 2011 - Changement de dénomination n°553223 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-07
Inscription le 4 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559972 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04
Inscription le 1 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671039 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684478 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-14