Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUTALLIANCE
AVENIR MUTUELLE, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3599704
Date de dépôt :
19/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2028
MUTALLIANCE de AVENIR MUTUELLE

Présentation de la marque MUTALLIANCE

Déposée le 19 septembre 2008 par la société AVENIR MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-43 du 24 octobre 2008.

Le déposant est la société AVENIR MUTUELLE domicilié(e) 173 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 976 592 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELDFISHER (France) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.

La marque MUTALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTALLIANCE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2028.

AVENIR MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : VIVOSANTE , TALIS santé plus , ARIANCE , CAP Plénitude Santé , Avenir Bienveillance , A ARIANCE , PREVALOBSEQUES , AVENIR DEPENDANCE , CAP Communes , OBSIDIA


AVENIR MUTUELLE, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - 173 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 302976592


FIELDFISHER (France) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 7 juillet 2011 - Changement de dénomination n°553223 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-07

Inscription le 4 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559972 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04

Inscription le 1 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671039 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684478 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-14

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