Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVO Senior Santé
AVENIR MUTUELLE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
4268009
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/04/2026
EVO Senior Santé de AVENIR MUTUELLE

Présentation de la marque EVO Senior Santé

Déposée le 27 avril 2016 par la société AVENIR MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EVO Senior Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la société AVENIR MUTUELLE domicilié(e) 173 rue de Bercy, CS 61602 - 75601 - PARIS Cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 976 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENIR MUTUELLE, Thomas DUPRET domicilié(e) 173 rue de Bercy, CS 61602 - 75601 - PARIS Cedex 12 - France.

La marque EVO Senior Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVO Senior Santé arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.

AVENIR MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : VIVOSANTE , TALIS santé plus , ARIANCE , CAP Plénitude Santé , Avenir Bienveillance , A ARIANCE , PREVALOBSEQUES , AVENIR DEPENDANCE , CAP Communes , OBSIDIA


AVENIR MUTUELLE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité - 173 rue de Bercy, CS 61602 - 75601 - PARIS Cedex 12 - France - SIREN 302976592


AVENIR MUTUELLE, Thomas DUPRET - 173 rue de Bercy, CS 61602 - 75601 - PARIS Cedex 12 - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Assurances, caisses de prévoyance.