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Marques déposées par la société AVENIR MUTUELLE
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CAP Plénitude Santé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP Plénitude Santé
AVENIR MUTUELLE, mutuelle régie par le livre II du code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
4268007
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2026
CAP Plénitude Santé de AVENIR MUTUELLE

Présentation de la marque CAP Plénitude Santé

Déposée le 3 mai 2016 par la société AVENIR MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAP Plénitude Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AVENIR MUTUELLE domicilié(e) 173 rue de Bercy, CS 61602 - 75601 - PARIS Cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 976 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENIR MUTUELLE, Thomas DUPRET domicilié(e) 173 rue de Bercy, CS 61602 - 75601 - PARIS cedex 12 - France.

La marque CAP Plénitude Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP Plénitude Santé arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

AVENIR MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : VIVOSANTE , TALIS santé plus , ARIANCE , Avenir Bienveillance , A ARIANCE , PREVALOBSEQUES , AVENIR DEPENDANCE , CAP Communes , OBSIDIA , TALIS santé


AVENIR MUTUELLE, mutuelle régie par le livre II du code de la Mutualité - 173 rue de Bercy, CS 61602 - 75601 - PARIS Cedex 12 - France - SIREN 302976592


AVENIR MUTUELLE, Thomas DUPRET - 173 rue de Bercy, CS 61602 - 75601 - PARIS cedex 12 - France


Republication pour erratum - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Errata de la publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.