Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Avenir Hospitalier Intersyndicat de médecins hospitaliers
Avenir hospitalier, Syndicat

Numéro de dépôt :
3874261
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2021
Avenir Hospitalier Intersyndicat de médecins hospitaliers de Avenir hospitalier

Présentation de la marque Avenir Hospitalier Intersyndicat de médecins hospitaliers

Déposée le 16 novembre 2011 par Avenir hospitalier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Avenir Hospitalier Intersyndicat de médecins hospitaliers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est Avenir hospitalier, Syndicat domicilié(e) chez ektopic, 58 rue corvisart - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avenir hospitalier, Mme SMOLSKI NICOLE domicilié(e) chez ektopic, 58 rue corvisart - 75013 - PARIS - France.

La marque Avenir Hospitalier Intersyndicat de médecins hospitaliers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874261.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Avenir Hospitalier Intersyndicat de médecins hospitaliers est expirée depuis le 16 novembre 2021.


Avenir hospitalier, Syndicat - chez ektopic, 58 rue corvisart - 75013 - PARIS - France


Avenir hospitalier, Mme SMOLSKI NICOLE - chez ektopic, 58 rue corvisart - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services juridiques.