Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVENIR HAUTE DURANCE
Avenir Haute Durance, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3958752
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2022
AVENIR HAUTE DURANCE de Avenir Haute Durance

Présentation de la marque AVENIR HAUTE DURANCE

Déposée le 29 octobre 2012 par l'association loi 1901 Avenir Haute Durance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AVENIR HAUTE DURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Avenir Haute Durance domicilié(e) Le Villard - 05200 - PUY-SAINT-EUSEBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 052 002 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avenir Haute Durance domicilié(e) Le Villard, PUY-SAINT-EUSEBE 05200 - France.

La marque AVENIR HAUTE DURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENIR HAUTE DURANCE est expirée depuis le 29 octobre 2022.


Avenir Haute Durance, Association Loi 1901 - Le Villard - 05200 - PUY-SAINT-EUSEBE - France - SIREN 052002944


Avenir Haute Durance - Le Villard, PUY-SAINT-EUSEBE 05200 - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Journaux, périodiques, magazines, brochures.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; études et recherches de marché ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; expertises en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; aides, conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine économique, stratégique, de la mercatique, de l'analyse industrielle et de la direction des entreprises ; gérance administrative de lieux d'expositions ;

Affaires financières, conseils dans le domaine des investissements, subventions et financements d'installations dans le domaine de l'énergie, de l'électricité, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, du nucléaire, de l'environnement, et du climat, négociation (opération financières) de contrats relatifs aux installations énergétiques ; consultation en matière financière ;

Services et conseils en matière d'installation dans le domaine de l'énergie, de l'électricité, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, du nucléaire, de l'environnement, et du climat ; information en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; conseil et informations techniques relatifs à l'installation de matériel et d'installations de production d'énergie ;

Informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ; distribution (livraison) d'imprimés non publicitaires concernant l'énergie, son transport, sa distribution et sa fourniture, la protection de l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et de la biodiversité, le développement durable ; conseils et informations relatifs à la distribution de l'énergie.

Consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité, informations et conseils techniques sur les installations de production d'énergie, à savoir d'électricité, conseil et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie notamment électrique, nucléaire, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, géothermique ;

Conseil, négociation, représentation et fourniture d'informations en matière de protection de l'environnement et d'économie d'énergie ; conduite de recherches et rédaction de rapports d'expert dans les domaines susmentionnés ; recherche et développement d'une utilisation durable de la nature et de l'environnement ; recherches en matière de protection de l'environnement, études de projets liés à la protection de l'environnement ; évaluation, estimation, recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de la protection de l'environnement ; services d'informations et de conseils concernant la nature et l'environnement, informations fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie, à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'énergie ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; études et recherches scientifiques sur l'énergie ; contrôle et expertise techniques d'installations énergétiques ; recherches et développement dans le domaine du génie électrique, de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, hydrolienne, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; services d'inspection de projets de constructions ; conseils et consultation technique sur la protection de l'environnement et le développement des énergies renouvelables ; gestion techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance.