Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA CARTE SONORE
Numéro de dépôt :
92439512
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Présentation de la marque LA CARTE SONORE
Déposée le 20 octobre 1992 par la société AVENIR EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « LA CARTE SONORE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVENIR EUROPE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 juillet 1996 - Rejet total n°204321 - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1996-07-24