Déposée le 8 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVENIR ET DEVELOPPEMENT ORTHOPEDIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SPINAXIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVENIR ET DEVELOPPEMENT ORTHOPEDIQUE domicilié(e) dont le siège est 6, Avenue des Andes, ZA de Courtaboeuf, 91940 LES ULIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé GARBE c/o AVENIR ET DEVELOPPEMENT ORTHOPEDIQUE - France.
La marque SPINAXIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINAXIS est expirée depuis le 8 février 2009.
AVENIR ET DEVELOPPEMENT ORTHOPEDIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PONTIS
AVENIR ET DEVELOPPEMENT ORTHOPEDIQUE SARL - dont le siège est 6, Avenue des Andes, ZA de Courtaboeuf, 91940 LES ULIS - France
Hervé GARBE c/o AVENIR ET DEVELOPPEMENT ORTHOPEDIQUE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Produits pharmaceutiques et hygiéniques, emplâtres matériel pour pansements ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et orthopédiques, travaux d'ingénieurs.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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