AVENIR ET DEVELOPPEMENT ORTHOPEDIQUE (société à responsabilité limitée)
Numéro de dépôt :
99778778
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/03/2009
Présentation de la marque PONTIS
Déposée le 3 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVENIR ET DEVELOPPEMENT ORTHOPEDIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PONTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVENIR ET DEVELOPPEMENT ORTHOPEDIQUE domicilié(e) 6, Avenue des Andes, ZA de Courtaboeuf, 91940 LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 344 437 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque PONTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONTIS est expirée depuis le 3 mars 2009.
AVENIR ET DEVELOPPEMENT ORTHOPEDIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SPINAXIS
AVENIR ET DEVELOPPEMENT ORTHOPEDIQUE (société à responsabilité limitée) - 6, Avenue des Andes, ZA de Courtaboeuf, 91940 LES ULIS - France - SIREN 419344437
Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériels pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, articles orthopédiques, implants destinés au traitement chirurgical des pathologies rachidiennes et instruments médicaux destinés à leur pose, vis, plaques, membres, yeux et dents artificiels, matériels de suture. Services médicaux, pose de matériels orthopédiques, conception de matériels orthopédiques, entretien et réparation de matériels orthopédiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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