Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WOLTAYS
AVENIR ENERGY, SARL

Numéro de dépôt :
3858793
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2021
WOLTAYS de AVENIR ENERGY

Présentation de la marque WOLTAYS

Déposée le 14 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVENIR ENERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WOLTAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVENIR ENERGY domicilié(e) 75 RUE DE LA VILLETTE - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 436 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENIR ENERGY domicilié(e) 75 RUE DE LA VILLETTE - 69003 - LYON - France.

La marque WOLTAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WOLTAYS est expirée depuis le 14 septembre 2021.

AVENIR ENERGY a également déposé les autres marques suivantes : énotherm Energies Nouvelles , énovie Énergies Nouvelles , énopro Énergies Nouvelles , AVENIR ENERGY , énosun Énergies Nouvelles


AVENIR ENERGY, SARL - 75 RUE DE LA VILLETTE - 69003 - LYON - France - SIREN 518436597


AVENIR ENERGY - 75 RUE DE LA VILLETTE - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet partiel n°573447 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.