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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVENIR DISTRIBUTION
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LA SOMMELIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SOMMELIERE
AVENIR DISTRIBUTION SARL

Numéro de dépôt :
96608931
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2016

Présentation de la marque LA SOMMELIERE

Déposée le 31 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVENIR DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SOMMELIERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVENIR DISTRIBUTION domicilié(e) ZI LE GENETAY, BP 10,72700 SPAY (dossier no 2299919) - 72700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 285 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA SOMMELIERE INT domicilié(e) ZI LE GENETAY, BP 10,72700 SPAY (dossier no 2299919) - 72700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SOMMELIERE est expirée depuis le 31 janvier 2016.

AVENIR DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LAVALUX , FRIGELEC , FRIGELUX , CYBER TROTTER , INTERFROID


AVENIR DISTRIBUTION SARL - ZI LE GENETAY, BP 10,72700 SPAY (dossier no 2299919) - 72700 - France - SIREN 383285558


SARL LA SOMMELIERE INT - ZI LE GENETAY, BP 10,72700 SPAY (dossier no 2299919) - 72700 - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2005 n°2299919 - Publication au BOPI 2005-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°508337 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Machine électrique de cuisine Appareil électrique pour boissons Cave à vins

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.