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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVENIR DISTRIBUTION
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FRIGELEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRIGELEC
AVENIR DISTRIBUTION SARL

Numéro de dépôt :
95594668
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2015

Présentation de la marque FRIGELEC

Déposée le 26 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVENIR DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRIGELEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVENIR DISTRIBUTION domicilié(e) ZA LE GENETAY,72700 SPAY (dossier no 2295753) - 72700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 285 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AVENIR DISTRIBUTION domicilié(e) ZA LE GENETAY, BP 10,72700 SPAY (dossier no 2295753) - 72700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRIGELEC est expirée depuis le 26 octobre 2015.

AVENIR DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LA SOMMELIERE , LAVALUX , FRIGELUX , CYBER TROTTER , INTERFROID


AVENIR DISTRIBUTION SARL - ZA LE GENETAY,72700 SPAY (dossier no 2295753) - 72700 - France - SIREN 383285558


SARL AVENIR DISTRIBUTION - ZA LE GENETAY, BP 10,72700 SPAY (dossier no 2295753) - 72700 - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2005 n°2295753 - Publication au BOPI 2005-08-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°508337 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

. Refroidisseur . Congélateur . Cave à vin . Refroidisseur de boissons . Lavage lave linge lave vaisselle . Sèche linge

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.