Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALO LACTO
Avenir Conseil Elevage, Société coopérative agricole
Alyse, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4050938
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2023
VALO LACTO de Avenir Conseil Elevage

Présentation de la marque VALO LACTO

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Avenir Conseil Elevage et la Société Coopérative Agricole (SCA) Alyse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALO LACTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Les déposants sont la Société Coopérative Agricole (SCA) Avenir Conseil Elevage domicilié(e) 5 avenue François Mitterand, CS 50341 - 59400 - Cambrai - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société Coopérative Agricole (SCA) Alyse domicilié(e) 3 rue Jules Rimet - 89400 - Migennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avenir Conseil Elevage, M. Gabriel Augier domicilié(e) 5 avenue François Mitterand, CS 50341 - 59400 - Cambrai - France.

La marque VALO LACTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050938.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALO LACTO est expirée depuis le 29 novembre 2023.


Avenir Conseil Elevage, Société coopérative agricole - 5 avenue François Mitterand, CS 50341 - 59400 - Cambrai - France - SIREN 4

Alyse, Société coopérative agricole - 3 rue Jules Rimet - 89400 - Migennes - France


Avenir Conseil Elevage, M. Gabriel Augier - 5 avenue François Mitterand, CS 50341 - 59400 - Cambrai - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.