Déposée le 12 décembre 2003 par l'association loi 1901 AVENIR APEI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVENIR APEI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 AVENIR APEI domicilié(e) 27 rue du Général Leclerc,78420 CARRIERES SUR SEINE - 78420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 039 058 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président AVENIR-APEI domicilié(e) 27 rue du Général Leclerc,78420 CARRIERES SUR SEINE - 78420 - France.
La marque AVENIR APEI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263618.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENIR APEI est expirée depuis le 12 décembre 2013.
ASSOCIATION AVENIR APEI - 27 rue du Général Leclerc,78420 CARRIERES SUR SEINE - 78420 - France - SIREN 785039058
Monsieur le Président AVENIR-APEI - 27 rue du Général Leclerc,78420 CARRIERES SUR SEINE - 78420 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Services permettant l'accueil de personnes handicapées mentales : – institutions d'enseignement et de formation. – hébergement temporaire. – hébergement médicalisé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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