Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVENEL PROMOTION
AVENEL PROMOTION, société par actions simplifiée au capital de 160 000 Euros

Numéro de dépôt :
4296089
Date de dépôt :
01/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/09/2026
AVENEL PROMOTION de AVENEL PROMOTION

Présentation de la marque AVENEL PROMOTION

Déposée le 1 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENEL PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AVENEL PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENEL PROMOTION domicilié(e) Siège social : 23 Quai de Warens - 74700 - SALLANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 940 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCANE JURIS, Maître Catherine MOLLARD domicilié(e) 305 rue Pellissier - 74700 - SALLANCHES - France.

La marque AVENEL PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296089.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENEL PROMOTION arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.


AVENEL PROMOTION, société par actions simplifiée au capital de 160 000 Euros - Siège social : 23 Quai de Warens - 74700 - SALLANCHES - France - SIREN 387940810


ARCANE JURIS, Maître Catherine MOLLARD - 305 rue Pellissier - 74700 - SALLANCHES - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Affaires immobilières.

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