Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AVOC'ACCESS
Numéro de dépôt :
1544074
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
03/03/1998
Présentation de la marque AVOC'ACCESS
Déposée le 3 mars 1988 par AVENEL Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « AVOC'ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AVOC'ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVOC'ACCESS est expirée depuis le 3 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04