Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AVENANCE ENTREPRISES (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
98764341
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENTREPRISESs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENTREPRISESs domicilié(e) 61-69 rue de Bercy, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 901 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764341.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 décembre 2008.

AVENANCE ENTREPRISESs a également déposé les autres marques suivantes : Archipel , Archipel , TOUT UN PLAT ! , SHOW DEVANT , COUPEZ FIN , COUPEZ FIN , AVENANCE EN DIRECT LIVRE A VOUS , PILE OU FACE , CHAUD EN COULEUR , CHAUD EN COULEUR


AVENANCE ENTREPRISES (société par actions simplifiée) - 61-69 rue de Bercy, 75012 PARIS - France - SIREN 413901760


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), imprimés, revues, journaux, périodiques, magazines, livres, articles pour reliures, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), stylos, affiches, cartes à jouer. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ou de riz. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées). Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Hôtels, motels et campings, restaurants y compris à services rapide ou en libre-service, cafétérias, restauration (repas) y compris restauration collective et cantines, bars, services hôteliers, maison de repos, de convalescence, de vacances, maisons de retraite et résidences pour personnes âgées, services médicaux et hospitaliers, services de gardes-malades, services de santé, services vétérinaires ; information, consultations, conseils, recherches y compris analyses informatiques en matière d'hygiène, de diététique, de sécurité, de la restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires ; information, conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation de cuisines, location de matériel médical, d'équipements de cuisine, de distributeurs automatiques, gestion de lieux d'exposition, services d'approvisionnement, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, conseils, consultations dans le domaine informatique, programmation informatique, concession de licences de propriété industrielle ; agences de surveillance nocturne, consultations en matière de sécurité, services de protection des biens et des personnes ; décoration intérieure, crèches d'enfants, entretien des pelouses, jardinage, services de jardiniers paysagistes ; services d'accueil et d'hôtesses de réception ; location d'ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.