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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENTREPRISES
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ROTISS'OR ROTISSERIE-GRILL TRADITION DU GOUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTISS'OR ROTISSERIE-GRILL TRADITION DU GOUT
AVENANCE ENTREPRISES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94539896
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2014

Présentation de la marque ROTISS'OR ROTISSERIE-GRILL TRADITION DU GOUT

Déposée le 12 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTISS'OR ROTISSERIE-GRILL TRADITION DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENTREPRISES domicilié(e) 61-69 rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2268918) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 901 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2268918) - 75340 - France.

La marque ROTISS'OR ROTISSERIE-GRILL TRADITION DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 29 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTISS'OR ROTISSERIE-GRILL TRADITION DU GOUT est expirée depuis le 12 octobre 2014.

AVENANCE ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : Archipel , Potages et Cie , ARCHIPEL , AA , CHAQUE JOUR, NOURRIR LE BIEN-ETRE DANS L'ENTREPRISE , Archipel , L'ÎLOT DESSERTS , ROAD ISLAND , L'îlot desserts


AVENANCE ENTREPRISES société par actions simplifiée - 61-69 rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2268918) - 75012 - France - SIREN 413901760


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2268918) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Inscription le 11 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270105 - Publication au BOPI 1999-01-11

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2004 n°2268918 - Publication au BOPI 2004-07-09

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Restauration (alimentation)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.