Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RESTAURANT DES TOUT-PETITS
AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3342097
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2015
LE RESTAURANT DES TOUT-PETITS de AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE

Présentation de la marque LE RESTAURANT DES TOUT-PETITS

Déposée le 18 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RESTAURANT DES TOUT-PETITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE domicilié(e) 61/69, Rue de Bercy,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 025 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque LE RESTAURANT DES TOUT-PETITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RESTAURANT DES TOUT-PETITS est expirée depuis le 18 février 2015.

AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : ACANTHE , GENERALE DE RESTAURATION , ENTRE NOUS LE GOUT DE TOUT , Entre nous le goût de tout , LUDIBON , CUISINE O'PLURIEL , MAMAN PLAISIR , LES FACILES A EMPORTER , CARTE FRAICHEURE , GRAINE DE CHEF


AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE Société par actions simplifiée - 61/69, Rue de Bercy,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 662025196


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande ou de poisson. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales. Restaurants y compris à service rapide ou en libre-service, cafétérias, restauration (repas) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, bars, restauration (alimentaire) sans livraison, services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.