Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALADEUR
AVELTY, SAS

Numéro de dépôt :
4121441
Date de dépôt :
29/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2024
BALADEUR de AVELTY

Présentation de la marque BALADEUR

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVELTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALADEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVELTY domicilié(e) Campus INOVIA - Bâtiment 33, 1435 boulevard Cambronne - 60400 - NOYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 428 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVELTY, M. Olivier Meunier domicilié(e) Campus INOVIA - Bâtiment 33, 1435 boulevard Cambronne - 60400 - NOYON - France.

La marque BALADEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALADEUR est expirée depuis le 29 septembre 2024.


AVELTY, SAS - Campus INOVIA - Bâtiment 33, 1435 boulevard Cambronne - 60400 - NOYON - France - SIREN 508428968


AVELTY, M. Olivier Meunier - Campus INOVIA - Bâtiment 33, 1435 boulevard Cambronne - 60400 - NOYON - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).