CAP CONTINENTS
Présentation de la marque CAP CONTINENTS
Déposée le 17 septembre 1998 par AVELOT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAP CONTINENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAP CONTINENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CONTINENTS est expirée depuis le 17 septembre 2008.
AVELOT PATRICK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43