AVELING BARFORD (MACHINES) LIMITED, Société de droit anglais
Numéro de dépôt :
1629325
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2000
Présentation de la marque INVICTA
Déposée le 23 novembre 1990 par la société étrangère AVELING BARFORD (MACHINES) LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INVICTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère AVELING BARFORD (MACHINES) LIMITED domicilié(e) Invicta Works, GRANTHAM, Lincolnshire NG31 6JE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.
La marque INVICTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INVICTA est expirée depuis le 23 novembre 2000.
AVELING BARFORD (MACHINES) LIMITED, Société de droit anglais - Invicta Works, GRANTHAM, Lincolnshire NG31 6JE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
le CABINET HARLE PHELIP - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Machines et machines-outils;accouplements et courroies de transmission (excepté pour les véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;moteurs (autres que les moteurs électriques et moteurs pour véhicules);installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations de réfrigération et de ventilation (autres que les installations de réfrigération et de ventilation électriques);machines de traction, brouettes, wagonnets et wagons automoteurs; excavateurs et autres machines pour travailler le fer ainsi que leurs pièces détachées
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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