Déposée le 10 mars 2000 par AVELINE Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOBITHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est AVELINE Isabelle, domicilié(e) 13 quai général SARRAIL, 69006 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVELINE Isabelle - France.
La marque MOBITHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVELINE Isabelle - 13 quai général SARRAIL, 69006 LYON - France
AVELINE Isabelle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Inscription le 8 février 2010 - Changement d'adresse n°515493 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08
Appareils et instruments de signalisation et de contrôle (inspection), appareils pour le traitement de l'information ; appareils, instruments et équipements de télécommunications, y compris de téléphone ; relais satellitaires pour réseaux de communications destinés aux communications et diffusion vers ou entre postes mobiles ; satellites, appareils et instruments de communication par satellite ; terminaux de communication avec les satellites ; appareils et instruments pour le traitement et la transmission de données ; terminaux informatiques ; appareils de visualisation ; logiciels pour les produits ci-dessus. Supports d'enregistrements magnétiques, acoustiques, Cédéroms, disques optiques numériques, cassettes audio et vidéo. Logiciels informatiques pour livres électroniques destinés à être lus sur des ordinateurs, des assistants de poches et des livres électroniques. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papier et carton (brut ou mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages, journaux, livres, imprimés, manuels, produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballages en papier ou en matières plastiques. Clichés, photographies. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données. Distribution de prospectus, d'échantillons. Organisation d'expositions à but commercial. Publicité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Services de communications par terminaux d'ordinateurs, transmissions de messages et d'images assistés par ordinateur, location d'appareils de télécommunication, de modems, de terminaux bornes d'écoute et de télécopieurs. Agences de presse et d'information. Communications par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux (Internet). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; éditions et prêt de livres et de revues, services de billeterie et de réservation de places de spectacles, services de musées (présentations, expositions), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloque, conférences, congrès. Editions de livres, magazines et journaux électroniques, de programmes interactifs. Distribution par Internet. Services de communications par satellites ; services de courrier électronique ; services de télécommunication ; services de transmission de la voix et des données. Service de fourniture d'informations et de conseils techniques relatifs aux services ci-dessus.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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