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Marques déposées par madame Aveline GAUJARD-BAIZEAU
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ROSE DE CHARBONNIERES-LES-BAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DE CHARBONNIERES-LES-BAINS
Mme. Aveline GAUJARD-BAIZEAU

Numéro de dépôt :
3997209
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2023
ROSE DE CHARBONNIERES-LES-BAINS de Aveline GAUJARD-BAIZEAU

Présentation de la marque ROSE DE CHARBONNIERES-LES-BAINS

Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par madame Aveline GAUJARD-BAIZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSE DE CHARBONNIERES-LES-BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est madame Aveline GAUJARD-BAIZEAU domicilié(e) 19 avenue Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aveline GAUJARD-BAIZEAU domicilié(e) 19 avenue Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France.

La marque ROSE DE CHARBONNIERES-LES-BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DE CHARBONNIERES-LES-BAINS est expirée depuis le 11 avril 2023.

Aveline GAUJARD-BAIZEAU a également déposé les autres marques suivantes : Eric Telle , La Tour Carnet


Mme. Aveline GAUJARD-BAIZEAU - 19 avenue Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France


Mme. Aveline GAUJARD-BAIZEAU - 19 avenue Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).