Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Tour Carnet
Aveline Gaujard-Baizeau

Numéro de dépôt :
3853872
Date de dépôt :
22/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2021
La Tour Carnet de Aveline Gaujard-Baizeau

Présentation de la marque La Tour Carnet

Déposée par voie électronique le 22 août 2011 par Aveline Gaujard-Baizeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Tour Carnet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est Aveline Gaujard-Baizeau domicilié(e) 6 avenue truc de moy - 64100 - Bayonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aveline Gaujard-Baizeau domicilié(e) 6 avenue truc de moy - 64100 - Bayonne - France.

La marque La Tour Carnet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tour Carnet est expirée depuis le 22 août 2021.

Aveline Gaujard-Baizeau a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DE CHARBONNIERES-LES-BAINS , Eric Telle


Aveline Gaujard-Baizeau - 6 avenue truc de moy - 64100 - Bayonne - France


Aveline Gaujard-Baizeau - 6 avenue truc de moy - 64100 - Bayonne - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Roses et rosiers.