Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AVELIA CONSEIL
Avelia SARL 36 Avenue du Général Leclerc 54130 Saint Max

Numéro de dépôt :
3631373
Date de dépôt :
21/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
AVELIA CONSEIL de Avelia 36 Avenue du Général Leclerc 54130 Saint Max

Présentation de la marque AVELIA CONSEIL

Déposée par voie électronique le 21 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Avelia 36 Avenue du Général Leclerc 54130 Saint Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVELIA CONSEIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Avelia 36 Avenue du Général Leclerc 54130 Saint Max - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 768 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avelia 36 Avenue du Général Leclerc 54130 Saint Max - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Avelia SARL 36 Avenue du Général Leclerc 54130 Saint Max - France - SIREN 509768669


Avelia 36 Avenue du Général Leclerc 54130 Saint Max - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513482 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Isolants thermiques ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Information en matière d'économie d'énergie ; supervision de travaux d'économie d'énergie ; installation, entretien et réparation d'appareils de chauffage, installation et exploitation de compteurs d'énergie de toute nature ; installation et exploitation de compteurs d'eau ;

Services de production d'énergie notamment renouvelable ; négociation d'achat groupé d'énergie..