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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL
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TEINTURES FRANCAISE AUX DRAPEAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEINTURES FRANCAISE AUX DRAPEAUX
AVEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1404175
Date de dépôt :
21/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2025
TEINTURES FRANCAISE AUX DRAPEAUX de AVEL

Présentation de la marque TEINTURES FRANCAISE AUX DRAPEAUX

Déposée le 21 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEINTURES FRANCAISE AUX DRAPEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL domicilié(e) - 16320 - MAGNAC LAVALETTE VILLARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 405 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Madame Nicky PLAISANT domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque TEINTURES FRANCAISE AUX DRAPEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404175.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque TEINTURES FRANCAISE AUX DRAPEAUX arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

AVEL a également déposé les autres marques suivantes : MAXITEINTE , MAXI-POLISH , FLUOTEX , SAPHIR SPORT , CIRAX , LEADER , RENO'MAT , LUCAL , INVULNER , PIM


AVEL, Société par actions simplifiée - 16320 - MAGNAC LAVALETTE VILLARS - France - SIREN 311405542


SODEMA CONSEILS, S.A., Madame Nicky PLAISANT - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2005 n°2316846 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription - Transmission de propriété n°33592 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2061769 - Publication au BOPI 1996-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2015 n°2603812 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-03

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.